Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Document overview

The following clauses provide the primary opening terms and linked reference materials for review.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 02

Champ d'application des services

Ce site propose des informations et des conseils relatifs au coaching d'affaires. Les services fournis sont à titre informatif et ne constituent pas un conseil professionnel formel.

Core Terms

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur ce site. Les utilisateurs sont responsables de toute décision prise sur la base des informations fournies.

03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur ce site. Les utilisateurs sont responsables de toute décision prise sur la base des informations fournies.

ReferenceWIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les utilisateurs doivent respecter les lois en vigueur lors de l'utilisation de ce site. Toute utilisation abusive ou illégale peut entraîner des sanctions.

ReferenceHCCH

Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits d'auteur. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits d'auteur. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation n'est permise.

Reference Service Public FR
06

Clause de non-responsabilité

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.

Reference EU Commission